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Plainte ONU n°289 | Claims Illégaux - _Kolb_

Posté par Koro__TTV le 10 juin 2024 à 18:05, modifié le 30 juin 2024 à 18:40 par ToStam
Plainte traitée 👨‍⚖️⚖️

Koro__TTV

Dieu de l'Empire Australien
Avocat

Inscrit depuis le :
03 août 2022

Messages postés : 49

Victime : ONU représenté par l'Avocat  @Koro__TTV

Criminel : @_Kolb_  Iran

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Délit : Claims Illégaux (1638, -1657)

Preuves :  Modérateur + @Dimi5dya

mceclip1-1c0d40706e.png

+

Suuuuuiiiiii

Pierot36

Membre de l'équipe
Modérateur Blue
Ψ Ancien joueur Ψ

Inscrit depuis le :
04 février 2022

Messages postés : 46

Posté le 11 juin 2024 à 17:46, modifié le 12 juin 2024 à 16:35
Bonjour,
Conformément aux règles du codex et du code civil BLUE, l'accusé @_Kolb_ a 7 jours pour régulariser ses claims illégaux, dans le cas contraire, il s'oppose à une amende pour claims illégaux.
L'accusé dispose d'une semaine de prescription afin d'utiliser son droit d'appel si ce dernier désire contester le jugement du Staff. Merci de fournir les preuves de la régularisation ci dessous.
+

Ce message de Pierot36 a été supprimé par le 01 janvier 1970 à 01:00 et il n'est plus visible.

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elfocher

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Inscrit depuis le :
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Messages postés : 258

Posté le 23 juin 2024 à 10:06
Bonjour / Bonsoir
Conformément aux règles du codex et du code civil BLUE, l'accusé @_Kolb_ doit payer la somme de 10.000$ à l'ONU (/econ bank deposit ONU montant).
De plus @_Kolb_ dispose d'une semaine  pour Régulariser avant une regularisation de force.
L'accusé dispose d'une semaine de prescription afin d'utiliser son droit d'appel si ce dernier désire contester le jugement du Staff. Si les paiements ne sont pas effectués en moins d'une semaine sans qu'une cour d'appel n'ait été déposée par un avocat du BLUE, l'ONU prendra de force l'argent avec une majoration de 50%. Merci de fournir les preuves de paiements ci dessous.
+

Ce message de elfocher a été supprimé par le 01 janvier 1970 à 01:00 et il n'est plus visible.

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ToStam

ToStam, une personne, ma fois ... Spécial !
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06 février 2021

Messages postés : 620

Posté le 30 juin 2024 à 18:15, modifié le 30 juin 2024 à 18:15

L'amende a été prélevé de force avec la majoration. De plus, les claims illégaux ont été régularisés de force.

+

Joueur Lime : 6 Février 2021 - 24 Juillet 2021

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