Traité d'entrée YoRHa de Bouriatie (17/10/2023)

Bonjour moi Maître @Zed_Officiel Avocat à la cour de Nasiria,
vous présente en ce 17/06/2023 le traité d'entrée YoRHa de Bouriatie entre ma cliente @Mamalou représentante de la YoRHa et @Alexxia_mrc représentant de Bouriatie.

Ⅰ ➜ Les Clauses du Traité

I. Les clauses du Traité
1 - Toutes personnes ayant pour titre "Suprême leader" a tout pouvoir sur l'alliance et sur ces membres, c'est à dire les entrées, modifications de celles-ci et sortie/kick de l'alliance "YoRHa".
Ces personnes sont les suivantes :
@Adianse
@PEKKA_

@Langou

@Sam12

Les Officiers de la YoRHa PURPLE peuvent agir sur les entrées/sorties/ kick des pays dans l'alliance. Les raisons seront donc marqués sous les traités annulés (pour kick / sorties)
Ces personnes sont les suivantes :
@Mamalou
@Sarah9720
@raptor34ytb
2- Les USA donc Etats-Unis Ou EmpireEtatsUniens ou EmpEtatsUniens et le Tchad sont les pays fondateurs.
Les personnes le dirigeant sont:

USA :

@Langou
@Sarah9720
@PEKKA_
@Sam12
Tchad :
@raptor34ytb
@Mamalou

3- En signant le traité, tout les membres s'engagent a déposer l'entièreté de l'argent provenant des plaintes des traités YoRHa dans la banque du pays fondateur (via le /econ bank deposit EmpireEtatsUniens , avec un screen horodaté au bas du traité) (Celle ci pourra ensuite être redistribuée en interne dans la banque d'alliance)

4-Les Suprêmes leaders se réservent le droit d'exclure n'importe quel pays de l'alliance à tout moment et ce sans préavis. Mais si les pays ne respectent pas l'une des règles de l'alliance les membres devront alors s'acquitter d'une dette prenant comme forme un blâme.

1° Blâme -> 50k / 2° Blâme -> 150k / 3° -> 200k et exclusion du pays.

5- Tout pays YoRHa devront respectés le règlement de base qui est inscrit sur la page d'alliance.

II. La durée du traité

6-La durée de ce traité est de 4 mois.

III. En cas de non respect du traité

7- Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité, devra payer les blâmes ou devra verser 3 fois ses dernières notations dans la banque de l'alliance (InterBank) ou dans la banque d'un pays Officier qui sera redirigé (si possible) dans la banque d'alliance pour quitter l'alliance.

IV. Articles :

Article N°1 : Les Pays de l'alliance se doivent de prêter allégeance aux Pays Fondateurs ainsi qu'à leurs Leaders . (RP)

Article N°2 : Tous les pays membres se doivent d'entretenir de bonnes relations.

Article N°3 : Chaque pays devra venir en aide aux pays de l’alliance lorsque l’un d’entre eux est en assaut (Lorsque cela le permet : Si les pays pvp peuvent aide assaut)

Article N°4 : Les pays fondateurs se réservent le droit d'exclure un pays membre s'il en est jugé nécessaire (faute importante ou manquement au règlement de l'alliance, tout cela inclus les différentes closes du traités ainsi que leurs actions qui en découlent.)

Article N°5 : Les pays fondateurs peuvent utiliser leurs droits pour refuser une tiers demande.

Article N°6 : Les pays membres possèdent une voix au sein de l'alliance et ont le droit d'être entendus et de faire valoir leurs droits. (RP)

Article N°7 : Pour tout achat, les pays de l’alliance s’engagent à privilégier l’achat à un membre/pays de l’alliance si le prix est équivalent.

Article N°8: Tous les Pays se doivent de montrer leurs appartenances à l'alliance en ayant dans leur Description [YoRHa] et si possible leurs drapeaux.

Article N°9 : Les trahisons entre pays aux seins de l'alliance comprennent les situations suivantes :

- Etre ennemi avec un pays ayant un traité YoRHa
- Assaut join contre un pays YoRHa
- Vol de stuff d'une manière ou d'une autre
- Grief d'un pays par un autre pays de l'alliance
- Donner des co de bk partagé à une personne ne faisant pas partie de l'alliance
- La téléportation d'une personne ne faisant pas partie de l'alliance dans un bk, bk machine, base lunaire, base martienne, zone à spawners ou autres zones closes.
- Donner des access à une personne ne faisant pas partie de l'alliance
- Donner des informations interne

Article N°10 : Il est interdit de join un pays en assaut qui ne fait pas partie de l'alliance. (Donc tout pays non signalé sur post alliance)

Article N°11- Il est interdit d'être ally à un pays qui ne fait pas partie de l'alliance. (Donc tout les pays qui ne sont pas signalé sur le traité)

Article N°12 : Tout pays membre de l'alliance devra payer des taxes chaque semaines.
3k pour les pays membres.
5k pour les empires.
Tout pays ne pouvant pas payer de taxes sera endetté et devra donc les rembourser. Si les officiers / suprêmes leaders remarquent qu'un pays ne paye pas ses taxes ou qu'un pays multiplie les des retards de payements( plus de 2 semaines de non payement), il sera sanctionné d'un plainte pour non respect de traité avec la somme a remboursé, et a payer à un pays officier qui sera reversé à la banque d'alliance par un officier ou un leadeur de l'ally dès que possible.

Article N°13 :- Tout pays voulant quitter l'alliance devra payer 200k

Article N°14 :- En Signant un traité YoRHa votre appartenance à cette dernière inclu que vous ne devez pas faire partit d'une autre alliance présentant un traité officiel sur le forum Purple ou avoir un traité avec d'autres alliance en cour.

Articles N°15 :- Vers la fin d'un traité YoRHa (environs 1 - 2 semaines), le pays a 2 solutions. Renouveler son traité au près d'un officier ou quitter l'alliance pour un prix de 200k (selon les officiers et suprêmes leadeurs) . Le prix sera a définir sous le traité du pays en question.
Si le pays refuse de payer la somme demandé, une plainte non respect de traité sera réalisée avec la somme demandé.

Article N°16- Tout membre d'un pays YoRHa n'a pas le droit à la trahison envers un pays de cette même alliance, de ce fait si celui-ci trahit un pays YoRHa, une plainte non respect de traité pourra être fait et le stuff volé devra être rendu au pays trahi.

Alliance Détruites :

Légion(Pink)
Union Séparatiste(Pink
N.E.U.T.R.E(Pink)
ABC(Pink)
ABC 2.0(Pink)
G.I.G.N(Pink)
...

ⅠⅠ ➜ La Durée du traité
La durée de ce traité est de 4 mois, il va donc expirer le 17/10/2023 au soir.

ⅠⅠⅠ ➜ En cas de non respect du traité
Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité devra verser 3 fois ses dernieres notations dans la banque du plaignant qui aura porté plainte sur le forum.

Si les représentants des deux pays sont en accord avec ce traité,
ils doivent le signe par : "Moi [Votre pseudo] [Votre grade dans le pays] de [Votre pays] affirme avoir lu et approuvé ce traité"

Cordialement le Barreau de Nasiria,