Traité d'entrée YoRHa Bouriatie (16/06/2023)

Bonjour moi Maître @Zed_Officiel Avocat à la cour de Nasiria,
vous présente en ce 16/02/2023 le traité d'entrée YoRHa de la Bouriatie entre mon client @raptor34ytb représentante de la YoRHa et @skoolllll représentant de la Bouriatie.

Ⅰ ➜ Les Clauses du Traité
1 - Toutes personnes ayant pour titre "Suprême leader" a tout pouvoir sur l'alliance et sur ces membres, c'est à dire les entrées, modifications de celles-ci et sortie/kick de l'alliance "YoRHa". Ces personnes sont les suivantes : @Sam12 @Adianse Les Officiers de la YoRHa PURPLE peuvent agir sur les entrées/sorties des pays dans l'alliance. Et sous l'ordre / l'autorisation du suprême leader kick un pays de l'alliance.(Le "supreme leader" devra venir donner son autorisation sous le traité) Ces personnes sont les suivantes : @Mamalou @Sarah9720 @LaMarmotte06 @PEKKA_

2- Les USA donc Etats-Unis Ou EmpireEtatsUniens ou EmpEtatsUniens est le pays fondateur. Les personnes le dirigeant sont: @Sam12 @Sarah9720 @PEKKA_

3- En signant le traité, tout les membres s'engagent a déposer l'entièretés de l'argent provenant des plaintes des traités YoRHa dans la banque du pays fondateur (via le /econ bank deposit EmpireEtatsUniens , avec un screen horodaté au bas du traité) (Celle ci pourra ensuite être redistribuée en interne dans la banque d'alliance)

4-Les Suprêmes leaders se réservent le droit d'exclure n'importe quel pays de l'alliance à tout moment et ce sans préavis. Mais si les pays ne respecte pas l'une des règle de l'alliance les membres devrons alors s'aquitter d'une sortie de 200k (a payer au pays fonda). En cas de trahison, le pays ayant effectué la trahison devra rembourser tout le stuff volé/perdu

5- Tout pays YoRHa devront respecté le règlement de base qui est inscrit sur la page d'alliance. (Les régles ne seront pas raison de Blames, kick ou tout autre sanction payante si elle ne sont pas inscrit sur le traité) (https://nationsglory.fr/forums/thread/yorha.30726) II. La durée du traité

6-La durée de ce traité est de 4 mois, il va donc expirer le (date) III. En cas de non respect du traité Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité devra verser 5 fois ses dernières notations dans la banque de l'alliance (InterBank) du plaignant qui aura porté plainte sur le forum.

IV. Articles :

Article N°1 : Les Pays de l'alliance se doivent de prêter allégeance aux Pays Fondateurs ainsi qu'à leurs Leaders .

(RP) Article N°2 : La YoRHa s'engage à respecter la souveraineté de chaque pays au sein de l'alliance et à leurs garantir équité en chaque situations.

Article N°3 : Tous les pays membres se doivent d'entretenir de bonnes relations.

Article N°4 : Chaque pays devra venir en aide aux pays de l’alliance lorsque l’un d’entre eux est en assaut (Lorsque cela le permet : Si les pays pvp peuvent aide assaut)

Article N°5 : Les pays fondateurs se réservent le droit d'exclure un pays membre s'il en est jugé nécessaire (faute importante ou manquement au règlement de l'alliance, tout cela inclus les différentes closes du traités ainsi que leurs actions qui en découlent.)

Article N°6 : Les pays fondateurs peuvent utiliser leurs droits pour refuser une tiers demande.

(RP) Article N°7 : Les pays membres possèdent une voix au sein de l'alliance et ont le droit d'être entendus et de faire valoir leurs droits.

(RP) Article N°8 : Pour tout achat, les pays de l’alliance s’engagent à privilégier l’achat à un membre/pays de l’alliance si le prix est équivalent.

(RP) Article N°9: Tous les Pays se doivent de montrer leurs appartenances à l'alliance en ayant dans leur Description et leurs drapeaux [YoRHa] .

Article N°10: L'arnaque de pays à pays au sein de l'alliance est formellement interdite. (Liste sur le forum)

Article N°11 : Les trahisons entre pays aux seins de l'alliance comprennent les situations suivantes : - Vol de stuff d'une manière ou d'une autre - Grief d'un pays par un autre pays de l'alliance - Donner de bk partagé à une personne ne faisant pas partie de l'alliance - La téléportation d'une personne ne faisant pas partie de l'alliance dans un bk, bk machine, base lunaire, base martienne ou zone à spawners - Donner des access à une personne ne faisant pas partie de l'alliance

Article N°12 : Si une seule de ces règles est manquée par un pays de l'alliance il devra alors déposer trois fois ces dernières notations dans la banque d'un pays Officier qui sera redirigé (si possible) dans la banque d'alliance. (Maximum 3 fois les dernières Notations)

Article N°13 : Il est interdit de join un pays en assaut qui ne fait pas partie de l'alliance. (Donc tout pays non signalé sur post alliance)

Article N°14- Il est interdit d'être ally à un pays qui ne fait pas partie de l'alliance. (Donc tout les pays qui ne sont pas signalé sur le traité)

Article N°15 :Tout pays membre de l'alliance devra payer des taxes chaque semaines. 3k pour les pays membres. 5k pour les empires. Tout pays ne pouvant pas payer de taxes sera endetté et devra donc les rembourser. Si les officiers / suprêmes leaders remarquent qu'un pays ne paye pas ses taxes ou qu'un pays multiplie les des retards de payements( plus de 2 semaines de non payement), il sera sanctionné d'un plainte pour non respect de traité avec la somme a remboursé. et a payer à un pays officier qui sera reversé à la banque d'alliance par un officier ou un leadeur de l'ally dès que possible.

Article N°16 :- Tout pays voulant quitter l'alliance devra payer 200k

Article N°17 :- En Signant un traité YoRHa votre appartenance à cette dernière inclu que vous ne devez pas faire partit d'une autre alliance présentant un traité officiel sur le forum Purple.

Article N°18 :- Vers la fin d'un traité YoRHa (environs 1 - 2 semaines), le pays a 2 solutions. Renouveler son traité au près d'un officier ou quitter l'alliance pour un prix de 200k (selon les officiers et suprêmes leadeurs) . Le prix sera a définir sous le traité du pays en question. (cf au dessus) Si le pays refuse de pays la somme demandé, une plainte non respect de traité sera réalisée avec la somme demandé.

Article N°19- Tout membre d'un pays YoRHa n'a pas le droit à la trahison, de ce fait si celui-ci trahit un pays YoRHa, une plainte non respect de traité pourra être fait et le stuff volé devra être rendu au pays trahi.

Article N°20 : Si une seule de ces règles est manquée par un pays de l'alliance il devra alors déposer 3 fois ces dernières notation dans la banque d'alliance.

Article N°21: Suprêmes Leaders : @Langou @Sam12 @Adianse @_zerax_

Suprême seconds: @Ruby @lolyfaitdupvp

Officiers du Purple : @Sarah9720 @Mamalou @LaMarmotte06 @HecaKrime @PEKKA_

VI. Pays fondateur YoRHa: Empire-EtatsUniens (Etats-Unis)

ⅠⅠ ➜ La Durée du traité
La durée de ce traité est de 4 mois, il va donc expirer le [12/06/2023] au soir.

ⅠⅠⅠ ➜ En cas de non respect du traité
Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité devra verser 3 fois ses dernieres notations dans la banque du plaignant qui aura porté plainte sur le forum.

Si les représentants des deux pays sont en accord avec ce traité,
ils doivent le signe par : "Moi [Votre pseudo] [Votre grade dans le pays] de [Votre pays] affirme avoir lu et approuvé ce traité"

Cordialement le Barreau de Nasiria,