Traité d'entrée RNS du Centre Afrique (25/05/2024)

Bonjour,

traité non conforme, les clauses suivantes ne sont pas équitable 

En effet les critères de blâme se doivent être clairement expliqué et dans le cas où une règne ne serait pas accepté alors une plainte pour non respect de traité pourra être effectué et jugé par le parquet de Nasiria. De plus l'lliance ne peut exiger un kick d'un joueur d'un pays, cela doit être géré uniquement par le leader de ce dernier, 

6-La durée de ce traité est de 4 mois.

La durée d'un traité ne peut exceder 5 semaines

En cas de non-respect du traité 7- Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité, devra payer les blâmes /payer la sortie de 200k / devra verser 3 fois ses dernières notations dans la banque de l'alliance (InterBank) ou dans la banque d'un pays Officier qui sera redirigé (si possible) dans la banque d'alliance pour quitter l'alliance

En cas de non respect du traité l'amende maximum ne pourra excéder 3 fois les noations du plus petit pays, De plus, vous ne pouvez pas exiger une resignature d'un contrat ou demander un paiement si le traité arrive à terme.

Article N°4 : Les pays fondateurs se réservent le droit d'exclure un pays membre s'il en est jugé nécessaire (faute importante ou manquement au règlement de l'alliance, tout cela inclus les différentes closes du traité ainsi que leurs actions qui en découlent.)

Cela ne peut se faire uniquement dans le cadre d'une plainte pour non respect de traité, si une exclusion est réalisé dans plainte alors le pays victime pourra faire réclamattion avec une plainte

Merci de donner plus de détails

Raisons des trahisons >
Avoir des grades montrant une appartenance à une alliance ennemi sur discord

Cela n'est pas vérifiable pour le moment.

 Article N°11 : - Tout pays voulant quitter l'alliance devra payer 200k

On ne peut pas forcer un paiement de fin de traité, en revanche vous pouvez cette somme pour rompre le traité en cours.

Articles N°13 : - Vers la fin d'un traité Renaissance (environs 1 - 2 semaines), le pays a 2 solutions. Renouveler son traité au près d'un officier ou quitter l'alliance pour un prix de 200k (selon les officiers et responsable suprême). Le prix sera à définir sous le traité du pays en question. Si le pays refuse de payer la somme demandée, une plainte non-respect de traité sera réalisée avec la somme demandé.

Comme dit ligne du dessus, il n'est pas possible de forcer une signature re renouvellement, de plus un prix fixé ne peut être changé sans l'accord des deux parties

Bonne journée

@GoGo_22

@F1rephoenix14

@YassPvp