Traité d'entrée RNS du Bhoutan (25/05/2024)
GoGo_22
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Messages postés : 767
Bonjour moi Maître @GoGo_22
Avocat à la cour de
Nasiria,
vous présente
en ce 25/01/2024 le traité
d'entrée Renaissance du Bhoutan
entre mon client @Spacumber
représentant
de la
Renaissance
et @F1rephoenix14
représentant du
Bhoutan.
Ⅰ ➜ Les Clauses du
Traité
ⅠⅠ
➜ La Durée du traité
La durée de ce traité est de 4
mois, il
va donc expirer le 25/05/2024 au
soir.
ⅠⅠⅠ ➜
En cas de non respect du
traité
Le pays qui ne respecte pas les clauses du
traité devra verser 3
fois ses dernieres notations dans la
banque du plaignant qui aura porté plainte sur le forum.
Si les
représentants des deux pays sont en accord avec ce
traité,
ils doivent le signe par : "Moi
[Votre pseudo] [Votre grade dans le pays] de [Votre pays] affirme
avoir lu et approuvé ce traité"
Cordialement le Barreau de
Nasiria,
Cordialement GoGo_22 Super Modérateur purple !
Mon parcours dans le staff :
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F1rephoenix14
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Moi F1rephoenix14 chef du Bhoutan affirme avoir lu et affirme ce traité
Flûte traversière
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baba_33_mrt
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Messages postés : 1696
Bonjour,
traité non conforme, les clauses suivantes ne sont pas équitable
En effet les critères de blâme se doivent être clairement expliqué et dans le cas où une règne ne serait pas accepté alors une plainte pour non respect de traité pourra être effectué et jugé par le parquet de Nasiria. De plus l'lliance ne peut exiger un kick d'un joueur d'un pays, cela doit être géré uniquement par le leader de ce dernier,
6-La durée de ce traité est de 4 mois.
La durée d'un traité ne peut exceder 5 semaines
En cas de non-respect du traité 7- Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité, devra payer les blâmes /payer la sortie de 200k / devra verser 3 fois ses dernières notations dans la banque de l'alliance (InterBank) ou dans la banque d'un pays Officier qui sera redirigé (si possible) dans la banque d'alliance pour quitter l'alliance
En cas de non respect du traité l'amende maximum ne pourra excéder 3 fois les noations du plus petit pays, De plus, vous ne pouvez pas exiger une resignature d'un contrat ou demander un paiement si le traité arrive à terme.
Article N°4 : Les pays fondateurs se réservent le droit d'exclure un pays membre s'il en est jugé nécessaire (faute importante ou manquement au règlement de l'alliance, tout cela inclus les différentes closes du traité ainsi que leurs actions qui en découlent.)
Cela ne peut se faire uniquement dans le cadre d'une plainte pour non respect de traité, si une exclusion est réalisé dans plainte alors le pays victime pourra faire réclamattion avec une plainte
Merci de donner plus de détails
Raisons des trahisons
>
Avoir
des grades montrant une appartenance à une alliance ennemi sur
discord
Cela n'est pas vérifiable pour le moment.
Article N°11 : - Tout pays voulant quitter l'alliance devra payer 200k
On ne peut pas forcer un paiement de fin de traité, en revanche vous pouvez cette somme pour rompre le traité en cours.
Articles N°13 : - Vers la fin d'un traité Renaissance (environs 1 - 2 semaines), le pays a 2 solutions. Renouveler son traité au près d'un officier ou quitter l'alliance pour un prix de 200k (selon les officiers et responsable suprême). Le prix sera à définir sous le traité du pays en question. Si le pays refuse de payer la somme demandée, une plainte non-respect de traité sera réalisée avec la somme demandé.
Comme dit ligne du dessus, il n'est pas possible de forcer une signature re renouvellement, de plus un prix fixé ne peut être changé sans l'accord des deux parties
Bonne journée
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baba_33_mrt
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