Bonjour moi Maître @Fiji38 Avocat
à la cour de Nasiria,
vous présente en ce 10/09/2023 le traité
d'entrée Renaissance du Panama entre mon
client @Spacumber représentant
de la Renaissance et
@Skirt_
représentant
du Panama.
Ⅰ
➜ Les
Clauses du Traité
I. Les clauses
du Traité
1 - Toutes
personnes ayant pour titre "Officier"
a
tout pouvoir sur l'alliance et sur ses
membres, c'est à dire les entrées, modifications de celles-ci et
sortie/kick de l'alliance "Renaissance".
Ces personnes sont les
suivantes :
La
Haute Cour de la
Renaissance
PURPLE peuvent
agir sur les entrées/sorties/ kick des pays dans l'alliance.
Les
raisons seront
donc marquées
sous les
traités
annulés
(pour kick /
sorties)
Ces personnes sont les
suivantes :
2- Les USA donc
Etats-Unis Ou EmpireEtatsUniens ou
EmpEtatsUniens, le
Liberia, la Grèce, le Sumatra ou actuellement Empire du
Sumatra sont les
pays
fondateurs.
Les personnes le dirigeant
sont:
3- En signant
le traité, tout les membres s'engagent a déposer l'entièreté de
l'argent provenant des plaintes des traités de la
Renaissance dans la banque
du pays fondateur (via le /econ bank deposit Liberia
,
avec un screen horodaté au bas du traité) (Celle ci pourra
ensuite être redistribuée en interne dans la banque
d'alliance)
4-Les leaders
se réservent le droit d'exclure n'importe quel pays de l'alliance
à tout moment et ce sans préavis. Mais si les pays ne
respectent
pas
l'une des règles de l'alliance
les membres devront alors
s'acquitter d'une dette prenant
comme forme un blâme.
1° Blâme -> 50k / 2° Blâme
-> 150k / 3° -> 200k et exclusion du pays.
5- Tout
pays de la
Renaissance devront
respectés le règlement de
base qui est inscrit sur la page d'alliance.
II. La durée du
traité
6-La durée de
ce traité est de 4 mois.
III. En cas de non respect
du traité
7-
Le
pays qui ne respecte pas les clauses du traité, devra payer les
blâmes /payer la sortie de
200k / devra
verser 3
fois ses
dernières notations dans la banque de l'alliance
(InterBank) ou dans
la banque d'un pays Officier qui sera redirigé (si possible) dans
la banque d'alliance pour quitter
l'alliance.
IV. Articles :
Article N°1 : Les Pays de
l'alliance se doivent de prêter allégeance aux Pays Fondateurs
ainsi qu'à leurs Leaders . (RP)
Article
N°2 : Tous les pays
membres se doivent d'entretenir de bonnes
relations.
Article
N°3 :
Chaque
pays devra venir en aide aux pays
de l’alliance lorsque l’un d’entre eux est en assaut (Lorsque
cela le permet : Si les pays pvp peuvent aide
assaut)
Article
N°4 : Les pays
fondateurs se réservent le droit d'exclure un pays membre s'il en
est jugé nécessaire (faute importante ou manquement au règlement
de l'alliance, tout cela inclus les différentes closes du traités
ainsi que leurs actions qui en découlent.)
Article
N°5 : Les pays
fondateurs peuvent utiliser leurs droits pour refuser une tiers
demande.
Article N°6 : Les pays membres
possèdent une voix au sein de l'alliance et ont le droit d'être
entendus et de faire valoir leurs droits. (RP)
Article
N°7 : Pour tout
achat, les pays de l’alliance s’engagent à privilégier l’achat à
un membre/pays de l’alliance si le prix est
équivalent.
Article
N°8: Tous les Pays
se doivent de montrer leurs appartenances à l'alliance en ayant
dans leur Description [RNS]
ou
Renaissance et si possible leurs
drapeaux avec le
logo.
Article
N°9
:
Les trahisons entre pays aux seins de l'alliance comprennent les
situations suivantes :
- Etre ennemi avec un
pays ayant un traité Renaissance
- Assaut join
contre un pays Renaissance
- Vol de stuff d'une
manière ou d'une autre
- Grief d'un pays par un
autre pays de l'alliance
- Donner
des
co de bk partagé à
une personne ne faisant pas partie de l'alliance
- La
téléportation d'une personne ne faisant pas partie de l'alliance
dans un bk, bk machine, base lunaire, base
martienne, zone à
spawners ou autres zones
closes.
- Donner des access à une
personne ne faisant pas partie de l'alliance
- Donner des informations
interne
- Avoir des grades montrant une
appartenance à une alliance ennemi sur discord
Article
N°10
:
Il est interdit de join un pays en assaut qui ne fait pas partie
de l'alliance. (Donc tout pays non signalé sur post
alliance)
Article
N°11
:-
Tout pays voulant quitter l'alliance devra payer
200k
Article
N°12
:-
En Signant un traité Renaissance
votre
appartenance à cette dernière inclut
que
vous ne devez pas faire partit d'une autre alliance présentant un
traité officiel sur le forum Purple ou avoir un traité
avec d'autres alliance en cour.
Articles
N°13
:-
Vers la fin d'un traité Renaissance
(environs 1 - 2
semaines), le pays a 2 solutions. Renouveler son traité au près
d'un officier ou quitter l'alliance pour un prix de 200k (selon
les officiers et responsable
suprême). Le prix sera
a définir sous le traité du pays en question.
Si le pays
refuse de payer
la
somme demandé, une plainte non respect de traité sera réalisée
avec la somme demandé.
Article
N°14-
Tout membre d'un pays Renaissance
n'a
pas le droit à la trahison envers un pays de
cette même alliance, de ce fait si
celui-ci trahit un pays Renaissance,
une plainte non respect de traité pourra être fait et le stuff
volé devra être rendu au pays trahi.
ⅠⅠ
➜ La Durée du traité
La durée de ce traité est
de 4
mois, il va donc expirer
le 10/01/2024 au soir.
ⅠⅠⅠ ➜
En cas de non respect du
traité
Le pays qui ne respecte pas les clauses du
traité devra verser 3
fois ses dernieres notations dans la
banque du plaignant qui aura porté plainte sur le forum.
Si les
représentants des deux pays sont en accord avec ce
traité,
ils doivent le signe par : "Moi
[Votre pseudo] [Votre grade dans le pays] de [Votre pays] affirme
avoir lu et approuvé ce traité"
Cordialement le Barreau de
Nasiria,
Avocat
Spacumber
