Bonjour moi Maître @ZeWolf929 Avocat
à la cour de Nasiria,
vous présente en ce 12/08/2023 le traité
d'entrée Renaissance de la Zambie entre mon
client @SUSHINONO
représentant de la
Renaissance et
@Cocolig95
représentant
de Zambie.
Ⅰ
➜ Les
Clauses du Traité
I. Les clauses
du Traité
1 - Toutes
personnes ayant pour titre "Officier" a
tout pouvoir sur l'alliance et sur ses
membres, c'est à dire les entrées, modifications de celles-ci et
sortie/kick de l'alliance "Renaissance".
Ces personnes sont les
suivantes :
La
Haute Cour de
la Renaissance PURPLE
peuvent agir sur les entrées/sorties/ kick des pays dans
l'alliance. Les raisons
seront donc marquées sous
les traités annulés (pour
kick / sorties)
Ces personnes sont les
suivantes :
2- Les USA donc
Etats-Unis Ou EmpireEtatsUniens ou
EmpEtatsUniens, le
Liberia, la Grèce, le Sumatra ou actuellement Empire du
Sumatra sont
les pays
fondateurs.
Les personnes le dirigeant
sont:
3- En signant
le traité, tout les membres s'engagent a déposer l'entièreté de
l'argent provenant des plaintes des
traités de la
Renaissance dans la
banque du pays fondateur (via le /econ bank
deposit Liberia ,
avec un screen horodaté au bas du traité) (Celle ci pourra
ensuite être redistribuée en interne dans la banque
d'alliance)
4-Les leaders
se réservent le droit d'exclure n'importe quel pays de l'alliance
à tout moment et ce sans préavis. Mais si les pays ne
respectent pas l'une
des règles de
l'alliance les membres devront alors
s'acquitter d'une dette prenant
comme forme un blâme.
1° Blâme -> 50k / 2° Blâme
-> 150k / 3° -> 200k et exclusion du pays.
5- Tout
pays de la
Renaissance devront
respectés le
règlement de base qui est inscrit sur la page
d'alliance.
II. La durée du
traité
6-La durée de
ce traité est de 4 mois.
III. En cas de non respect
du traité
7- Le
pays qui ne respecte pas les clauses du traité, devra payer les
blâmes /payer la sortie de
200k / devra
verser 3 fois
ses dernières notations dans la banque de
l'alliance (InterBank) ou
dans la banque d'un pays Officier qui sera redirigé (si possible)
dans la banque d'alliance pour
quitter l'alliance.
IV. Articles :
Article N°1 : Les Pays de
l'alliance se doivent de prêter allégeance aux Pays Fondateurs
ainsi qu'à leurs Leaders . (RP)
Article
N°2 : Tous
les pays membres se doivent d'entretenir de bonnes
relations.
Article
N°3 : Chaque
pays devra venir en aide aux pays
de l’alliance lorsque l’un d’entre eux est en assaut (Lorsque
cela le permet : Si les pays pvp peuvent aide
assaut)
Article
N°4 : Les
pays fondateurs se réservent le droit d'exclure un pays membre
s'il en est jugé nécessaire (faute importante ou manquement au
règlement de l'alliance, tout cela inclus les différentes closes
du traités ainsi que leurs actions qui en
découlent.)
Article
N°5 : Les
pays fondateurs peuvent utiliser leurs droits pour refuser une
tiers demande.
Article N°6 : Les pays membres
possèdent une voix au sein de l'alliance et ont le droit d'être
entendus et de faire valoir leurs droits. (RP)
Article
N°7 : Pour
tout achat, les pays de l’alliance s’engagent à privilégier
l’achat à un membre/pays de l’alliance si le prix est
équivalent.
Article
N°8: Tous les Pays
se doivent de montrer leurs appartenances à l'alliance en ayant
dans leur Description [RNS] ou
Renaissance et
si possible leurs drapeaux avec le
logo.
Article
N°9 :
Les trahisons entre pays aux seins de l'alliance comprennent les
situations suivantes :
- Etre ennemi avec un
pays ayant un traité Renaissance
- Assaut join
contre un pays Renaissance
- Vol de stuff d'une
manière ou d'une autre
- Grief d'un pays par un
autre pays de l'alliance
-
Donner des
co de bk partagé à
une personne ne faisant pas partie de l'alliance
- La
téléportation d'une personne ne faisant pas partie de l'alliance
dans un bk, bk machine, base lunaire, base
martienne, zone à
spawners ou autres zones
closes.
- Donner des access à une
personne ne faisant pas partie de l'alliance
- Donner des informations
interne
- Avoir des grades montrant une
appartenance à une alliance ennemi sur discord
Article
N°10 :
Il est interdit de join un pays en assaut qui ne fait pas partie
de l'alliance. (Donc tout pays non signalé sur post
alliance)
Article
N°11 :-
Tout pays voulant quitter l'alliance devra payer
200k
Article
N°12 :-
En Signant un traité Renaissance votre
appartenance à cette dernière inclut que
vous ne devez pas faire partit d'une autre alliance présentant un
traité officiel sur le forum Purple ou avoir un
traité avec d'autres alliance en cour.
Articles
N°13 :-
Vers la fin d'un traité Renaissance (environs
1 - 2 semaines), le pays a 2 solutions. Renouveler son traité au
près d'un officier ou quitter l'alliance pour un prix de 200k
(selon les officiers et responsable
suprême). Le prix sera
a définir sous le traité du pays en
question.
Si le pays
refuse de payer la somme
demandé, une plainte non respect de traité sera réalisée avec la
somme demandé.
Article
N°14-
Tout membre d'un pays Renaissance n'a
pas le droit à la trahison envers un pays
de cette même alliance, de ce fait si
celui-ci trahit un pays Renaissance,
une plainte non respect de traité pourra être fait et le stuff
volé devra être rendu au pays trahi.
ⅠⅠ
➜ La Durée du traité
La durée de ce traité est
de 4
mois, il va donc expirer
le 12/12/2023 au soir.
ⅠⅠⅠ ➜
En cas de non respect du
traité
Le pays qui ne respecte pas les clauses du
traité devra verser 3
fois ses dernieres notations dans la
banque du plaignant qui aura porté plainte sur le forum.
Si les
représentants des deux pays sont en accord avec ce
traité,
ils doivent le signe par : "Moi
[Votre pseudo] [Votre grade dans le pays] de [Votre pays] affirme
avoir lu et approuvé ce traité"
Cordialement le Barreau de
Nasiria,
ZeWolf929
SUSHINONO
