Traité d'Alliance: l'Assemblée du sceptre d'Edora

Préambule :

L’Assemblée du Sceptre d’Edora est une organisation démocratique sociale et égalitaire composée par les pays adhérents du Yellow ne faisant aucune distinction entre ethnies, nationalité ou religion. Elle a pour objectif de permettre une collaboration internationale dans le cadre de la mise à jour d’Edora, une installation pérenne sur la planète et un Semi-RP actif

Texte de Lois de l’Assemblée :

Article 1 - Constitution

L'organisation est constituée de trois entité : le Conseil, l'Assemblée et la Présidence

Article 2 - Vote

Chaque pays membre de l'Assemblée possède une voix lors d'un vote réunissant l'Assemblée.

Le mode de vote de l'assemblée suit un scrutin majoritaire et non anonyme

Article 3 - Rejoindre l'Assemblée

Pour rejoindre l'Assemblée, le chef de Pays doit déposer une candidature sur le discord de l'Assemblée : https://nationsglory.fr/linkfilter/https://discord.gg/UEZc2J7FDq

Article 4 - Nommer un Ambassadeur

Chaque chef de pays membre de l'Assemblée doit nommer un Ambassadeur (le chef peut s'auto nommer)

Article 5 - La cohésion

La cohésion des Pays n'est pas obligatoire au sein de l'Assemblée mais fortement encouragée

Article 6 - PvP hors-Assemblée

Chaque membre de l'Assemblée accepte d'éviter la confrontation instantanée envers les pays non-agressifs à l'Assemblée sur Edora

Article 7 - PVP inter-Assemblée

Le PVP est interdit entre les pays membre de l'Assemblée sur Edora

Article 8 - Confidentialité

Les informations communiquées dans l'Assemblée se doivent de rester confidentielles sous peine de sanction

Article 9 - Pays Agressif à l'Assemblée

L'Assemblée a la possibilité à la suite d’un vote d'ajouter ou de retirer un pays à la liste des Pays Agressifs

Article 10 - Quitter l'Assemblée

Pour quitter l'Assemblée, le pays doit suivre la procédure "Procédure de départ"

Article 11 - Force Militaire

Tout emplois de la violence sur Edora doit être coordonnés par l'Assemblée

Article 12 - Trahison

Toute trahison au sein de l'Assemblée est interdite

Article 13 - Embargo

L’Assemblée a la possibilité de mettre en place un Embargo commercial à un pays du serveur. Blocus immédiat et obligatoire de toute forme de commerce avec le pays ciblé

Article 14 - Ambassadeur

Chaque pays membre se doit de nommer un Ambassadeur. Celui-ci représentera la voix de son pays au sein de l’assemblée et sera le seul membre de son pays à pouvoir voter

Une fois nommer, l’Ambassadeur devra demander un grade sur le discord de l’assemblée et être inscrit dans la liste officielle des Ambassadeurs de l’Assemblée

Article 15 - Président

**********************

Article 16 - Justice

Chaque pays membre se doit de respecter l’intégralité des articles de l’Assemblée et du Conseil.

En cas d’entorse, la sanction de base appliquée est un remboursement du méfait et une pénalité de 20.000$ à la banque de l’Assemblée

Le Conseil à la possibilité d’augmenter la sanction en fonction de la gravité des méfaits (le Conseil ne peut pas baisser la pénalité)

Article 17 - Pays Agressif

Si un pays non-Membre de l’Assemblée effectue une action agressive (pvp / trahison / arnaque) envers un pays membre de l’Assemblée, l’Assemblée peut alors décider de placer ce pays sur la liste des Pays Agressifs

Le PVP contre un Pays Agressif est autorisé et un Pays Agressif peut être ciblé par de nombreux Embargo

Article 18 - Membres de l’Assemblée

Si un pays rejoint l’Assemblée, chaque membre de ce pays se doit de respecter l’entièreté des articles de l’Assemblée et du Conseil

Les chefs de pays et Ambassadeur se portent responsables des agissements de leur membre en cas de vole et de méfaits

Article 19 - Edora Mars Lune et Terre

Les articles de l’Assemblée sont valables dans toutes les dimensions

Article 20 - Pays de l'Assemblée en Guerre

Si un pays entre en guerre, il perd le temps de sa guerre les accès aux infrastructures de l'Assemblée, de manière à  ne pas rendre les autres pays de l'Assemblée : Pays Tampon

Article 21 - Renouvellement du traité de l'ASE

L'ASE doit renouveller son traité tout les 3 mois de manière à éviter une coupure lors du 4ème mois du traité

Article 22 - Contrat Membre de l'Assemblée

Un pays membre de l'Assemblée le resteras tant qu'ils n'ont pas engagé de procédure de départ 

Article 24 - Procédure de Départ

Procédure de départ : 

- Enlever tous les homes concernant l'ASE

- Récupération de l'investissement du joueur en question (des machines notamment)

- Supprimer les rôles discord (libre au joueur de rester ou non sur le discord)

- Reset de la description du joueur (Enlever "Membre de l'ASE" de la desc pays

- Ping dans un channel pour prévenir les autres membres

- Attendre une période de 2 jours avant de partir

Article 25 - Projet de Lois

Chaque membre de l'Assemblée peut emmettre un projet de lois (en suivant le schéma indiquer sur Discord)

Le projet de Lois sera ensuite voté par l'Assemblée lors d'une réunion (en suivant les règles décrites dans l'article 2)

le Conseil vérifiera ensuite que la loi en question n'est pas anti-constitutionelle et la rajoutera à la constitution

Cette Loi entrera en rigueur directement dans le traité signé par les OPs du serveur et devra alors être respecté sous peine de sanction (article 16)

Article 26 - Altar et WorldBoss sur Edora

Tout pays membre de l'Assemblée qui souhaite tué le WorldBoss de Edora se doit au préalable de demander sur Discord si d'autre Pays Membre de l'Assemblée sont aussi intéressé avant de le commencé (sur Discord à l'aide d'un Ping @WorldBoss).

Texte de Lois du Conseil :

Article 1 – Pays Membres

 Les pays membre du conseil de l’assemblée du sceptre d’Edora sont l’Afghanistan, l’IleBouvet, la France, le Népal, le Paraguay, l'Ile de SainteHelena et la Suède

Article 2 - Droit

Le pouvoir accordé à chaque membre du conseil est inviolable et suit le membre fondateur et non son pays

Article 3 – Membres Fondateurs

Les membres Fondateurs sont :

Black_Scorpion, ewenos60, Nils_aus_F, samito06, Strikes424, Sv4ro6, azur14

Article 4 - Intégration

L'intégration ou le départ d'un membre du Conseil, se décide à l'unanimité et avec un préavis d'une semaine

Article 5 – Conseil / Assemblée

Les membres du Conseil siègent comme membre classiquee au sein de l'Assemblée et donc sont soumis au même texte de loi de l'Assemblée

Article 6 – Conseil Constitutionnel

Le conseil Edorien fait office de conseil constitutionnel, de fait, il doit veiller à ce que les lois et règlements proposés par l'Assemblée soient en accord avec les différents textes de loi.

Article 7 – Autorité au sein de l’Assemblée

En cas d'impasse au sein de l'Assemblée, le Conseil dispose d’une autorité supérieure

Article 8 – Investissement du Président

Le Conseil investit le Président lors de son élection par l'Assemblée

Article 9 – Destitution du Président

Le Conseil peut destituer le Président en fonction lors d'un vote majoritaire de l'Assemblée

Article 10 – Mode de vote au Conseil

Le conseil n'a pas l'obligation d'être au complet (7) pour tenir une réunion mais leur décision doit être votée à l'unanimité

Article 11 - Décisions

Chaque pays membre du Conseil possède 1 vote lors de la prise d'une décision qui requiert le Conseil

Pour candidater dans l'alliance -> https://nationsglory.fr/linkfilter/https://nationsglory.fr/linkfilter/https://discord.gg/UEZc2J7FDq