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Schéma obligatoire : Cour d'Appel
BlackManon2a
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23 juillet 2017
Messages postés : 1152
La Cour d'Appel
Salutations, et bienvenue à toutes et à tous dans la cours d'appel !
Description :
La Cour d'Appel est l'ordre juridique qui s'occupe de rejuger toutes les plaintes traitées dont leurs décisions de justice sont contestées par des joueurs. Concrètement cette cour s'occupe de rejuger une 2ème fois la plainte si l'un des deux partis conteste le jugement des modérateurs (si il y a conflit-d’intérêt par exemple. Ce sont les Admins qui auront à charge de juger une 2ème fois la plainte.
Nous mettons à disposition cette cour dans le but de supprimer les erreurs de jugement et de donner plus de droits aux joueurs car : "Tout joueur à le droit de recourir à la justice"
Fonctionnement :
Tout joueur souhaitant faire "appel" doit créer une discussion avec le modèle suivant :
Titre : [Appel] Plainte contre ...
1- Le titre de la plainte à l'origine ainsi que le lien
2- Votre pseudo IG.
3- Votre pays et votre statut au sein de celui-ci.
4- Le pseudo du joueur contre lequel vous vous plaignez. (inutile si c'est pour contester une sanction)
5- Les charges retenues (raison de la plainte).
6- Les éléments nécessaires à la plainte (contre-preuves)
7- La raison de votre appel.
/!\ IMPORTANT : Il est important de retenir que nous faisons ça pour aider la modération et la justice, c'est pourquoi nous vous demandons de recourir à cette cour supérieure qu'en cas d’extrême nécessité.
Le service est momentanément gratuit et libre mais pourra devenir payant en cas d'abus.
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