RP Kirghizistan yellow

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 ֎ Constitution du Ier Empire Kirghize ֎

❇ PRÉAMBULE ❇

L’Empire Kirghize est basé sur un régime semi-démocratique incluant un Sacré Empereur, un Shogun, des Daimyo, exerçant le pouvoir exécutif, et un Conseil des Samouraï, exerçant le pouvoir législatif.

Cette Constitution n’est amendable que par accord du Conseil des Daimyo (à l’unanimité), du Conseil des Samouraï (majorité aux deux tiers) et du Sacré Empereur.

❇ TITRE Ier : LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET LEURS DROITS ❇

Article 1er : L’Empereur dispose d’un droit suprême de grâce, du droit de véto militaire et du droit de véto concernant la déchéance des Daimyo. Il est le chef des armées et se charge de la promotion des officiers. Il est également représentant de la Nation au sein de l’Organisation des Nations Unies.

Article 2 : Le Shogun est élu tous les quatre mois au suffrage universel direct. Il définit la politique du pays, prend les décisions économiques et est Chef du Gouvernement. Il est chargé de nommer les Daimyo et a le pouvoir, avec l’accord de l’Empereur, de les dégrader. Il est chargé de mener les Conférences de presse.

Article 3 : Le Shogun peut nommer autant de Daimyo qu'il le souhaite ; cependant, il devra assigner à chacun d’eux au moins une tâche ; il doit au minimum nommer trois Daimyo. Également, pour être promu au rang d’Officier National, un Daimyo devra être approuvé par l’Empereur.

Article 4 : Le Conseil des Daimyo, composé des Daimyo, de l’Empereur et dirigé par le Shogun mène la politique du pays. Le Conseil est chargé de prendre les décisions politiques, économiques, militaires, les décisions concernant le recrutement, l’emploi, les ressources, l’aménagement territorial. Il exerce donc l’intégralité du pouvoir exécutif.

Article 5 : Afin d’être éligible au poste de Shogun, il faut avoir été Daimyo et Officier National pendant une durée totale d’au moins un mois et avoir un casier judiciaire vierge.

Article 6 : Le Shogun, lors de la nomination des Daimyo, devra faire attention à ce que ceux-ci soient Ronin depuis au moins trois semaines et à ce que leur casier judiciaire soit vierge ou qu’il y ait une infraction mineure datant de plus de 30 jours.

Article 7 : Deux fois par an, en décembre et en juin, le Conseil des Samouraï est élu au suffrage universel direct. Celui-ci exerce le pouvoir législatif et est composé d’au maximum 19 Samouraï.

Article 8 : Afin d’être Samouraï, le citoyen devra être naturalisé depuis au minimum 30 jours. Également, sur décision de la majorité aux deux tiers de ses confrères, un Samouraï pourra être relevé de ses fonctions si son comportement devient nuisible à l’évolution de la politique de la Nation.

Article 9 : L’Empereur, s’il le souhaite, a la possibilité de dissoudre le Conseil des Samouraï. Celui-ci sera alors réélu dans les quatorze jours qui suivent la dissolution. Lors de ces élections, les Samouraï ne sont nommés que jusqu’aux prochaines élections prévues à l’origine.

Article 10 : Le Shogun est le seul à avoir la possibilité de demander l’avis du peuple par référendum.

Article 11 : Le Conseil des Samouraï devra élire un Président, qui sera chargé de la coordination de celui-ci.

Article 12 : Le Shogun peut être déchu de ses fonctions uniquement si le Conseil des Samouraï le décide à l’unanimité. Dans ce cas, le Président de ce même Conseil se chargera de l’intérim. De nouvelles élections sont alors organisées afin d’élire un nouveau Shogun pour quatre mois.

Article 12.1 : Dans le cas où un Shogun est déchu, le Gouvernement      reste en place jusqu’à ce qu’un nouveau Shogun soit nommé.

Article 12.2 : Durant son intérim, le Président du Conseil des Samouraï devra maintenir la Nation et le Gouvernement en place ainsi que continuer les projets en cours si ceux-ci sont jugés utiles. Il ne doit pas entreprendre de nouvelle politique ou de nouveaux projets.

Article 13 : En cas d’urgence politique, toute personne ayant les capacités à résoudre temporairement l’affaire a la possibilité de le faire. L’affaire sera ensuite classée urgente et jugée par les institutions désignées.

Article 14 : Comme cité à l’Article 3, chaque Daimyo devra être désigné à un poste spécifique. Les postes obligatoires sont : Daimyo en charge de l’Aménagement, Daimyo en charge de l’Économie et de l’emploi, Daimyo en charge de la Justice, des Armées et des Affaires Internationales.

Article 15 : Les affaires judiciaires sont assurées par le Conseil des Samouraï. Celui-ci devra se réunir lors de sessions dirigées par le Daimyo en charge de la Justice pour traiter les dossiers jugés importants. Cependant, les infractions mineures seront jugées directement par le Daimyo.

Article 16 : Un Daimyo qui démissionne ou est déchu a interdiction formelle de dévoiler des informations confidentielles ; sous peine d’expulsion définitive du pays et de poursuites à l’internationale.

Article 17 : Le Shogun peut effectuer jusqu’à deux mandats consécutifs. Après ceux-ci, il ne pourra plus se présenter aux élections suivantes.

Article 18 : Un Daimyo peut être nommé autant de fois qu’il lui est possible. Cependant, s’il démissionne, il ne pourra être candidat aux nominations suivantes.

Article 19 : Si l’Empereur démissionne, il devra choisir son descendant ou demander au peuple de le choisir. Dans les deux cas, sa validation est nécessaire pour l'accession au trône du nouveau Sacré Empereur.

❇ TITRE II : DROITS ET DEVOIRS DES CITOYENS ❇

Article 20 : Tout citoyen dispose du droit de vote, il a la possibilité de voter lors de l’élection du Shogun, du Conseil des Samouraï ainsi que des référendums.

Article 20.1 : Un citoyen peut cependant se faire retirer le droit de vote, temporairement ou définitivement, par la Cour Nationale de Justice si celui-ci a commis une infraction de gravité moyenne ou forte.

Article 21 : Les citoyens disposent des libertés d’expression, d’opinion, de presse, de vie privée. Ces libertés ne doivent cependant pas porter atteinte à la vie d’autrui ; le cas échéant, cela pourrait mener à des sanctions pénales conséquentes.

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