Le ticket à gratter du Summerfest vient de débarquer sur la boutique en quantité limitée !Clique ici ↗

[ Fermée ]

Plainte ONU n°37 | Stockage illégal - Bayo_83

Posté par tomleo693 le 13 septembre 2022 à 23:11, modifié le 08 novembre 2022 à 16:18 par alexou1444
Plainte traitée 👨‍⚖️⚖️ Acceptée ✔️ Paiement effectué 💶

tomleo693

Ψ Ancien joueur Ψ

Inscrit depuis le :
08 août 2015

Messages postés : 150

Victime : ONU représenté par le Procureur @tomleo693.

Criminel : @Bayo_83  actuellement en Alaska

mceclip1-99976c7e7e.png

Délit : Stockage illégal

En effet, l'incriminer a toujours les accès au IleGraham où ce trouve son stockage.

Or, ce type de pratique est interdite d'après l'article 4.12.10 du codex qui stipule :


4.12.10 ♦ Il est interdit d'avoir son bunker en wilderness. Il doit être dans les claims de votre pays. La seule exception est si vous n'avez pas de pays, avoir un bunker en wilderness est autorisé.


Preuves : le témoignage du Supermodérateur @alexou1444

alexou1444

Carré dans l'axe
Ψ Ancien joueur Ψ

Inscrit depuis le :
31 mai 2020

Messages postés : 718

Posté le 17 septembre 2022 à 16:22, modifié le 17 septembre 2022 à 16:23

Bonjour / bonsoir 

En effet le joueur bayo_83 a toujours des accès a des stockages dans un autre pays que le sien.

Cordialement alexou1444 


Cordialement Supermodo alexou1444.

Carré dans l'axe mais pas trop donc c'est triangle dans l'axe. 

Ce message de alexou1444 a été supprimé par le 06 novembre 2024 à 01:05 et il n'est plus visible.

Afficher

Feneris

Ex-Super-Modérateur du Serveur Blue #FC-UwU
Ψ Ancien joueur Ψ

Inscrit depuis le :
30 juillet 2019

Messages postés : 1208

Posté le 01 octobre 2022 à 01:13
Bonjour / Bonsoir
Conformément aux règles du codex et du code civil BLUE, l'accusé @Bayo_83 doit payer la somme de $10,000 à l'ONU (/econ bank deposit ONU 10000).
De plus, @Bayo_83 subira 5 heures de jail et d'un délais de 7 jours pour déplacer son stuff.
Jail effectué : Non
L'accusé dispose d'une semaine de prescription afin d'utiliser son droit d'appel si ce dernier désire contester le jugement du Staff. Si les paiements ne sont pas effectués en moins d'une semaine sans qu'une cour d'appel n'ait été déposée par un avocat du BLUE, l'ONU prendra de force l'argent avec une majoration de 50%. Merci de fournir les preuves de paiements ci dessous.

Cordialement,
Feneris


Ex-Super-Modérateur BLUE

Ce message de Feneris a été supprimé par le 06 novembre 2024 à 01:05 et il n'est plus visible.

Afficher

alexou1444

Carré dans l'axe
Ψ Ancien joueur Ψ

Inscrit depuis le :
31 mai 2020

Messages postés : 718

Posté le 08 novembre 2022 à 16:09

Bonjour / Bonsoir,

La plainte a été prélevée de force

Cordialement alexou1444


Cordialement Supermodo alexou1444.

Carré dans l'axe mais pas trop donc c'est triangle dans l'axe. 

Ce message de alexou1444 a été supprimé par le 06 novembre 2024 à 01:05 et il n'est plus visible.

Afficher

Contribuer à la discussion

Vous devez être en ligne pour contribuer à cette discussion, connectez-vous.

Notification

Le ticket à gratter du Summerfest vient de débarquer sur la boutique en quantité limitée !

Clique ici
Les promos du printemps

Profitez des soldes du printemps du 1er au 7 avril pour faire vos achats. Des réductions vous attendent sur toute la boutique.

Voir la boutique