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Plainte ONU n°288 | Claims Illégaux - _tournure_

Posté par Koro__TTV le 10 juin 2024 à 18:05, modifié le 30 juin 2024 à 18:40 par ToStam
Plainte traitée 👨‍⚖️⚖️

Koro__TTV

Le joueur Cubique le plus Autrichien qu'il puisse y avoir !
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Victime : ONU représenté par l'Avocat @Koro__TTV

Criminel : @_tournure_  

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Délit : Claims Illégaux ( -6615  -920 )

Preuves : Modérateur + @Dimi5dya

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+

Koro, Un homme qui se respecte 

Pierot36

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Messages postés : 80

Posté le 11 juin 2024 à 17:45, modifié le 12 juin 2024 à 16:35
Bonjour,
Conformément aux règles du codex et du code civil BLUE, l'accusé @_tournure_ a 7 jours pour régulariser ses claims illégaux, dans le cas contraire, il s'oppose à une amende pour claims illégaux.
L'accusé dispose d'une semaine de prescription afin d'utiliser son droit d'appel si ce dernier désire contester le jugement du Staff. Merci de fournir les preuves de la régularisation ci dessous.
+

Ce message de Pierot36 a été supprimé par le 05 novembre 2024 à 20:47 et il n'est plus visible.

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elfocher

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Posté le 23 juin 2024 à 10:07
Bonjour / Bonsoir
Conformément aux règles du codex et du code civil BLUE, l'accusé @_tournure_ doit payer la somme de 10.000$ à l'ONU (/econ bank deposit ONU montant).
De plus @_tournure_ dispose d'une semaine  pour Régulariser avant une regularisation de force.
L'accusé dispose d'une semaine de prescription afin d'utiliser son droit d'appel si ce dernier désire contester le jugement du Staff. Si les paiements ne sont pas effectués en moins d'une semaine sans qu'une cour d'appel n'ait été déposée par un avocat du BLUE, l'ONU prendra de force l'argent avec une majoration de 50%. Merci de fournir les preuves de paiements ci dessous.
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ToStam

ToStam, une personne, ma fois ... Spécial !
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Messages postés : 706

Posté le 30 juin 2024 à 18:16

L'amende a été prise de force avec la majoration.

+

Joueur Lime : 6 Février 2021 - 24 Juillet 2021

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Modérateur Blue : 11 Novembre 2023 - 6 Janvier 2024

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