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Plainte N°734 : Kick Assaut
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(63 jours)
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SuperModérateur
: 01/05/2022 ➜ 29/08/2023 (485 jours)
Bonjour,
Au vu des preuves fournies,
je vous informe que votre plainte a été Mise en
attente.
Pour la raison suivante
:
Le f f de l'accusé n'est pas daté
⚠️ Vous disposez de 48 heures, afin de nous fournir les
éléments manquants
⚠️
Au-delà de ce délai, la plainte sera refusée.
Cordialement,
Charly59
Bonjour,
Au vu des preuves fournies,
je vous informe que votre plainte a été refusée.
Pour la raison suivante
:
Le kick assaut n'a pas eu d'incidence sur l'assaut en question
Si
vous souhaitez faire appel et que vous contestez le verdict, vous pouvez
contacter un avocat,
Afin qu'il réalise une Cour
d'appel.
Cordialement,
Charly59
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