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Plainte n°2924 Explosifs ou incendies illégaux

Posté par Dragon61942 le 04 octobre 2022 à 18:44, modifié le 07 novembre 2022 à 07:48 par Daiymon
Plainte traitée 👨‍⚖️⚖️

Dragon61942

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Yellow Adjudant : 22 Septembre 2022

Yellow démi Adjudant : Juillet 2023

Pink Début du projet Afgha : Janvier 2024

Daiymon

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Posté le 04 octobre 2022 à 20:33

Bonjour,

Suite à l'analyse des preuves ci-dessus, votre plainte est acceptée.


@JustDestroy_12 est donc jugé(e) coupable d'avoir tiré des deux nuclears illégaux. 


@JustDestroy_12 est donc condamné(e) à payer une amende de 180 000$ répartie comme expliqué ci-dessous:

  • 90.000$ pour la victime (/pay Mous 90000)
  • 90.000$ pour le FMI (/econ bank deposit FMI 90000)

De plus, le joueur doit purger une peine de prison de 1H
Dans le cas de cette plainte, un rollback de la zone sera effectué.

@JustDestroy_12 a 72h afin de manifester son intention de faire appel en contactant un avocat (en jeu ou sur le discord Yellow).

⚠️Un screen daté prouvant que les paiements et les remboursements ont bien été effectués doit être posté ci-dessous dans un délai de 7 jours. Si ces screens ne sont pas fournis, l'amende sera doublée et prise de force.

Cordialement,
Le staff Yellow

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Usery_Lskyz

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Posté le 04 octobre 2022 à 20:50

Flûte 

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SkyCookie63

Super Modérateur Yellow
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Messages postés : 447

Posté le 04 octobre 2022 à 21:50

Bonsoir,

Le rollback a été effectué.

Cordialement,
SkyCookie63, membre du Conseil de l'ONU


STAFF YELLOW

ModérateurTest: 19/09/2019 → 07/10/2019

Modérateur: 07/10/2019 → 05/04/2020

Modérateur+: 05/04/2020 → 18/07/2020

SuperModérateur: 18/07/2020 → 08/10/2020

SuperModérateur: 10/10/2020 → ...

Ancien Colonel à la retraite

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JustDestroy_12

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17 juin 2022

Messages postés : 20

Posté le 04 octobre 2022 à 23:11

wsh pas déjà le rollback je fais appel les reufs j'en ai gros la patate la 

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Daiymon

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Super Modérateur Pink
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Inscrit depuis le :
03 février 2016

Messages postés : 305

Posté le 04 octobre 2022 à 23:15

Bonjour,

Suite à la volonté de @JustDestroy_12 de faire appel, la plainte est mise en attente.
Le verdict sera donc rendu ultérieurement par un Adminsitrateur

Cordialement,
Le staff Yellow

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KrySamS

Admin Pink
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Administrateur Pink
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Inscrit depuis le :
06 avril 2020

Messages postés : 973

Posté le 26 octobre 2022 à 20:00

Bonjour,

Après refus de la cour d'appel, la plainte reprend son cours pour la raison suivante :

"Après un examen plus complet des preuves apportées, notre verdict sur ce sujet reste inchangé, malgré la présence des builds présentés via vos preuves, cela n'aurait pas suffi a autorisé un tir de T3."

Lien de l'appel : https://nationsglory.fr/forums/thread/appel-a-la-plainte-n2924-explosifs-ou-incendies-illegaux.58352

Cordialement,

Le Staff Yellow

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KrySamS

Admin Pink
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06 avril 2020

Messages postés : 973

Posté le 26 octobre 2022 à 20:03

Bonjour,

Pour rappel :

Suite à l'analyse des preuves ci-dessus, votre plainte est acceptée.


@JustDestroy_12 est donc jugé(e) coupable d'avoir tiré des deux nuclears illégaux. 


@JustDestroy_12 est donc condamné(e) à payer une amende de 180 000$ répartie comme expliqué ci-dessous:

  • 90.000$ pour la victime (/pay Mous 90000)
  • 90.000$ pour le FMI (/econ bank deposit FMI 90000)

De plus, le joueur doit purger une peine de prison de 1H
Dans le cas de cette plainte, un rollback de la zone sera effectué.

⚠️Un screen daté prouvant que les paiements et les remboursements ont bien été effectués doit être posté ci-dessous dans un délai de 7 jours. Si ces screens ne sont pas fournis, l'amende sera doublée et prise de force.

Cordialement,
Le Staff Yellow

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Virgile_Mine

Joueur lambda du pink
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13 mai 2020

Messages postés : 528

Posté le 02 novembre 2022 à 20:28

Bonjour,

La plainte est déclarée comme non-payée.

Par conséquent, l'amende sera doublée et prise de force par un Opérateur

Cordialement,
Le Staff Yellow


Chef du Vietnam

Directeur de FarmlandPB

Journaliste chez Andromède

Avocat chez DroitAndCo

Modérateur


Arrivée sur le Yellow : 13 mai 2020

  •  Arrivée en Terre de Feu : 14 mai 2020
  • Chef du Salvador : 21 juillet 2020
  • Officier du Canada : 12 septembre 2020
  • Officier de l'Alaska : 22 septembre 2020
  • Chef de l'Equateur : 20 octobre 2020
  • Ouverture d'Eni : 17 novembre 2020
  • Officier de l'Espagne 15 décembre 2020
  • Recrue des Iles Falklands : 17 décembre 2020
  • Membre de l'Empire Français : 08 janvier 2021
  • Recrue des Iles Falklands : 28 février 2021
  • Membre des Iles Falkland : 28 mars 2021
  • Chef des Iles Falkland : 10 avril 2021
  • Chef du Canada : 28 mai 2021 
  • Chef du Sahara Occidental : 5 décembre 2021 au 29 mars 2022
  • Officier Irkoustk : 29 mars 2022 au 13 juin 2022
  • Recrue Irkoutsk : 13 juin 2022 au 14 juin 2022
  • Officier Géorgie : 14 juin 2022 au 17 septembre 2022
  • Chef Arménie : 17 septembre 2022 au 21 février 2023
  • Officier Iles Falkland : 21 février 2023 au 20 mai 2023
  • Officier de Nouvelle Zemble : 20 mai 2023 - 3 août 2023
  • Chef du Vietnam : 3 août 2023 - 28 mars 2024

  • Yellow :
  • Animateur Discord : 06/03/2021-21/08/2021
  • Journal :
    • NGactu : 16/01/2022-24/02/2023
    • Andromède : 24/02/2023-26/03/2024
  • Avocat :
    • Avocat test : 07/12/2022-21/01/2022
    • Avocat : 21/01/2022-29/10/2023
    • Avocat spécialisé en plaintes : 29/10/2023-26/03/2024
  • Guide : 26/04/2022-14/08/2022
  • Modération :
    • Modérateur test : 14/08/2022-25/09/2022
    • Modérateur : 25/09/2022-01/03/2024

Arrivé sur le Pink : 21 mars 2024

Recrue de la Namibie : du 21 mars 2024 au 4 avril 2024
Chef de la Jordanie : du 4 avril au XX/XX/XX

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Th3clash

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Super Modérateur Yellow
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NGPrime

Inscrit depuis le :
12 septembre 2019

Messages postés : 356

Posté le 04 novembre 2022 à 17:56

Bonjour,

Plainte Payée.

Cdlt.


Th3clash - Supermodérateur Yellow


Th3clash, Modérateur+ YELLOW


Parcours Yellow
Avocat: 9 Septembre 2020 - 19 Mai 2021
Guide: 23 Septembre 2020 - 14 Novembre 2020
Modérateur Test: 14 Novembre 2020 - 28 Novembre 2020
Modérateur: 28 Novembre 2020 - 30 Janvier 2022
Modérateur+: 30 Janvier 2022 - 15 Mai 2022
SuperModérateur: 15 Mai 2022 - 04 Novembre 2022
Avocat: 13 Février 2023 - 26 Février 2023
Avocat Spécialisé: 26 Février 2023 - 8 Juillet 2023
Guide: 09 Avril 2023 - 09 Juillet 2023
Magistrat: 8 Juillet 2023 - 31 Mars 2024
Modérateur Test: 9 Juillet 2023 - 25 Juillet 2023
Modérateur: 25 Juillet 2023 - 15 Octobre 2023
Modérateur+: 15 Octobre 2023 - 12 Novembre 2024
SuperModérateur: 12 Novembre 2024 - ...

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