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Plainte n°2828 Explosifs ou incendies illégaux
@timy456 empiresumutra chef porte plainte contre @Skeppy empirevietnamien chef pour Explosifs ou incendies illégaux
۞ Preuves:
❁https://nationsglory.fr/linkfilter/https://www.youtube.com/watch?v=OyNKBjls78A
۞ Information sur les pays
❁ Information sur @timy456 (EmpireSumutra) : https://nationsglory.fr/linkfilter/https://www.noelshack.com/2022-33-4-1660842022-ff-timy.png
❁ Information sur @Skeppy (EmpireVietnamien) : https://nationsglory.fr/linkfilter/https://www.noelshack.com/2022-33-4-1660842019-ff-skeppy.png
Cordialement, la BIY
timy456
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Il reste le trouver du mega Sonia tiré par empireallamand et il y a pas mal de bloc de Sonic dans eau
Daiymon
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timy456
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25 mai 2020
Messages postés : 237
https://nationsglory.fr/linkfilter/https://www.noelshack.com/2022-33-5-1660931890-2022-08-19-19-51-36.png
Daiymon
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03 février 2016
Messages postés : 302
Bonjour,
Au vu des éléments apportés, la plainte est acceptée
Le joueur @Skeppy en effet tiré des missiles illégaux.
@Skeppy est donc condamné à une amende de 140 000 $ et un rollback peut être demandé
L’amende sera répartie selon le taux suivant : 70 000 $ au FMI et 70 000 $ pour @timy456 et sera à verser dans un maximum de 7 jours si aucun appel n'est demandé (/econ bank deposit FMI | /pay ) avec un screen horodaté posté ici-même. Après ce délai, la somme sera doublée et récupérée de force par un SuperModérateur.
@Skeppy a un délai de 3 jours pour manifester ici même ou sur le discord yellow, section avocat (discord.gg/kJw6usUs9X) un désir de faire appel de la décision.
Cordialement,
Le Staff Yellow
KrySamS
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Bonjour,
Nous vous rappelons @Usery_Lskyz, encore une fois, que tout commentaire n'ayant aucun lien avec la plainte n'a strictement rien à faire dans cette dernière.
Par conséquent, votre message est supprimé.
Cordialement,
Le Staff Yellow
Skeppy
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14 avril 2020
Messages postés : 432
Bonjour,
Au vu du recours en appel, la plainte est mise en attente.
Le verdict sera rendu ultérieurement.
Cordialement,
Le Staff Yellow
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Joueur
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Prince
de la Couronne de Naporia
Consul de la Cour
d'Amour
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Joueur
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KrySamS
Inscrit depuis le :
06 avril 2020
Messages postés : 971
Bonjour,
La Cour d'appel a rendu son verdicte ce lundi 22 aout à 00h08, par le juge Okinas.
Il a été jugé que les éléments apportés dans cette cour d'appel ne justifiaient par une remise de peine, notamment pour l'amende. Il y avait la présence d'un trou de missile dans le pays, ce qui constitue donc une infraction amenant à sanction.
Lien de la cour d'appel : https://nationsglory.fr/forums/thread/appel-plainte-n2828.51902
Par conséquent, la plainte n°2828 reprend son cours.
Cordialement,
Le Staff Yellow
KrySamS
Inscrit depuis le :
06 avril 2020
Messages postés : 971
Bonjour,
Pour rappel, la plainte a été acceptée.
Le joueur @Skeppy en effet tiré des missiles illégaux.
@Skeppy est donc condamné à une amende de 140 000 $ et un rollback peut être demandé
L’amende sera répartie selon le taux suivant : 70 000 $ au FMI et 70 000 $ pour @timy456 et sera à verser dans un maximum de 7 jours (/econ bank deposit FMI | /pay ) avec un screen horodaté posté ici-même. Après ce délai, la somme sera doublée et récupérée de force par un SuperModérateur.
Cordialement,
Le Staff Yellow
xolian_alaf
Inscrit depuis le :
15 mars 2020
Messages postés : 286
Bonjour,
Cette plainte est classé non payé.
La sanction sera donc doublé et prise de force par un OP.
Cordialement
Le staff Yellow
Ce message de xolian_alaf a été supprimé par le 01 janvier 1970 à 01:00 et il n'est plus visible.
condos
Inscrit depuis le :
26 septembre 2016
Messages postés : 667
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