[RP] Les métiers du tribunal

FONCTIONNEMENT DU DÉPARTEMENT DE JUSTICE INTERNE

Rédigé par Obisuuuu.

Le département de la justice interne du White est une institution reconnue par le Daijokan et ses dirigeants et dispose d’une grande autorité.
Cette institution dispose du droit de juger et de sanctionner toute personne commettant un crime ou un délit jugé réprimandable par le code pénal instauré par les autorités du White.  

Il est vivement recommandé de lire le document dans son intégralité. 

CHAPITRE I
“Préambule”

Dans ce document officiel, les différents métiers du tribunal ainsi que leurs responsabilités seront présentés.
Le Conseil Consitutionnel de la justice interne se réserve le droit de modifier : le nom des métiers, le nombre de places disponibles, changer le système hiérarchique, toutes les informations du document.  

Le Conseil du département de la justice interne se charge de mettre à jour ce document si cela est nécessaire. 

CHAPITRE II
“Responsabilités / rôles”

 ⊱------⊰ La Cour Suprême ⊱------⊰

- Conseil Constitutionnel -

- Instance ayant tous les pouvoirs dans le domaine de la justice.
- Le pouvoir législatif, judiciaire et exécutif est détenu par le conseil constitutionnel.

 ⊱------⊰ La Haute Cour ⊱------⊰

 ⚖️ ● Juge Suprême

- Supervise l'équipe des juges.
- Particulièrement mis en avant et prioritaire lors d'une grosse affaire
- Approuve la délibération d'un jugement par les juges.
- Assure la gestion de toutes les demandes de cour d'appel 
- Prend en charge les demandes de dérogation d'un mandat.

🎓 ● Procureur Général

- Assure la gestion du cabinet des procureurs.
- Particulièrement mis en avant et prioritaire lors d'une grosse affaire.
- Prend en charge les mandats concernant les personnes influentes.

⚜️ ● Chancelier de l'Echiquier

- Supervise l'équipe des gardes.
- Planifie des patrouilles dans la capitale. 
- Planifie des opérations militaires sur le terrain. 
- Assure la protection et la préservation des biens du département de la justice.
- Planifie et élabore des stratagèmes.

🎩 ● Bâtonnier
- Assure la gestion du cabinet d'avocats.
- Veille à la gestion des demandes de mandat impliquant des avocats.
- Assume une fonction autonome dans la haute cour.
(Seul le responsable avocat peut être bâtonnier) 

⊱------⊰ La Cour Seconde ⊱------⊰

⚖️ ● Juge

-  Chargés d'analyser et d'interpréter les lois pertinentes et de les appliquer aux faits qui leur sont soumis.
- La mission du juge est donc de rendre justice dans le cadre du droit.

🎓 ● Procureur

-  Représente en personne le département de la justice interne du White.
- Décide ou non de faire passer en jugement l'auteur d'un délit.
 - Déclenche les poursuites lorsqu'il est informé d'une infraction et plaider dans l'intérêt du tribunal,
- Accepte les différentes demandes de mandat.

🎩 ● Avocat

- Assiste son client lors d'une audience ou d'un interrogatoire.
- Prend en charge la communication de preuves lors d'une procédure judiciaire.
- S'occupe de notifier le juge suprême pour les cours d'appel (RP).



⊱----⊰ Equipe Application Peines ⊱----⊰

⚜️ ● Garde des Sceaux

- Illustre la justice et la paix à Oniropolis sur le White.
- Exécute des mesures disciplinaires sur le terrain. 
- Favorise la gestion et la cohabitation des camps conservateurs et révolutionnaires.
- Surveille de près les activités souvent illégales des conservateurs et des révolutionnaires.

Rédigé par Obisuuuu.