Les cours d'appel

Les Cours d'Appel

Salutations, et bienvenue à toutes et à tous dans la cours d'appel !

Description : La Cour d'Appel est l'ordre juridique qui s'occupe de rejuger toutes les plaintes traitées dont leurs décisions de justice sont contestées par des joueurs. Concrètement cette cour s'occupe de rejuger une 2ème fois la plainte si l'un des deux partis conteste le jugement des modérateurs (si il y a conflit-d’intérêt par exemple).

Ce sont les Administrateurs qui auront à charge de juger une 2ème fois la plainte. Nous mettons à disposition cette cour dans le but de supprimer les erreurs de jugement et de donner plus de droits aux joueurs car :

"Tout joueur à le droit de recourir à la justice" Fonctionnement : Prendre contact avec un avocat : Pour faire appel vous devez prendre contact avec un avocat afin qu'il s'occupe de votre demande. Vous pouvez contacter les avocat sur le discord du purple ou alors en jeu. Transmettre les informations: Afin de faciliter le travail et d'accélérer la procédure, vous devrez transmettre aux avocats les informations nécessaires à votre défense.

Le post forum : Les avocats posteront ensuite votre appel sur le forum en respectant le schéma ci-dessous et iront vous défendre si besoin en vocal face aux juges.

Titre : Plainte contre ...

1- Le titre de la plainte à l'origine ainsi que le lien

2- Votre pseudo IG.

3- Votre pays et votre statut au sein de celui-ci.

4- Le pseudo du joueur contre lequel vous vous plaignez.

5- les charges retenues contre ce dernier (raison de la plainte).

6- Les éléments nécessaires à la plainte (preuves)

7- La raison de votre appel. /!\ IMPORTANT : Il est important de retenir que nous faisons ça pour aider la modération et la justice, c'est pourquoi nous vous demandons de recourir à cette cour supérieure qu'en cas d’extrême nécessité. Le service sera payant et coutera 4000$ (2000$ pour l'avocat et 2000$ pour l'ONU).

Toutefois dans le cas ou votre appel serait validé par les juges, l'ONU remboursera vos frais de procédure. Comprendre dans le poste que : juges = administrateurs Les avocats du Purple : https://forum.nationsglory.fr/index.php?threads/les-avocats-du-purple.206787/